Importer et immatriculer un véhicule en Europe peut s'avérer compliqué, surtout si le véhicule provient d'un pays hors de l'Union européenne.
Si votre véhicule a été fabriqué ou immatriculé dans un pays non européen, nous vous expliquons étape par étape comment l'importer et l'immatriculer en Espagne.
Importation et formalités douanières
Dans le cas des véhicules fabriqués ou immatriculés dans un pays hors de l'Union européenne, il est indispensable de passer le contrôle douanier, soit au port, soit sur la route.
Ces contrôles comprennent la vérification des documents, l'inspection physique des marchandises et le paiement des taxes correspondantes.
Une fois cette procédure terminée, vous recevrez le DUA (Document administratif unique), nécessaire à l'immatriculation ultérieure du véhicule.
Documents à présenter à la douane
Tous les documents suivants ne sont pas nécessairement exigés à la douane, mais ils seront nécessaires pour l'immatriculation ultérieure.
Cela dépendra de la situation que vous déclarerez lors de la procédure.
En général, les documents dont vous pourriez avoir besoin sont les suivants :
- Données personnelles du propriétaire du véhicule : pièce d'identité du propriétaire ou coordonnées ou autorisation de dédouanement, si le dédouanement a été effectué par l'intermédiaire d'un représentant en douane.
- Permis de conduire international et permis de conduire national.
- Preuve de propriété du véhicule, qui peut être : la facture d'achat originale, l'acte de vente ou le certificat d'immatriculation du véhicule.
- Preuve d'assurance du véhicule.
- Certificat de Conformité, attestant de la réception européenne. Pour les véhicules fabriqués avant 2002, un document de réception personnalisé sera exigé. Si vous ne disposez pas de ce document, vous pourrez le présenter ultérieurement pour l'immatriculation.
- En cas de changement de résidence habituelle, vous devrez vous inscrire au registre municipal (en espagnol) et présenter un document attestant votre résidence hors du territoire douanier de l'Union européenne pendant au moins 12 mois consécutifs avant le déménagement.
Immatriculation étape par étape d'un véhicule non européen
Pour immatriculer un véhicule provenant de l'extérieur de l'UE, vous devez disposer d'un numéro de réception européen, nécessaire pour obtenir le certificat de conformité (COC).
Ce numéro est un code alphanumérique qui définit les caractéristiques techniques du véhicule et indique le nombre de modifications ou d'altérations apportées.
Ce code européen ne peut être obtenu que par une équivalence ou une homologation individuelle dans un atelier spécialisé où, en collaboration avec un ingénieur, le projet d'homologation doit être réalisé.
Le projet d'homologation doit être validé par l'ITV (Inspection technique des véhicules).
Par conséquent, la procédure d'immatriculation des véhicules provenant de l'extérieur de l'UE sans code de réception européenne est la suivante :
- Passez la douane et obtenez le DUA.
- Faites homologuer votre véhicule (cette démarche peut être effectuée dans votre pays ou en Espagne) :
- Contactez un atelier spécialisé.
- Réalisez le projet d'homologation (si votre véhicule nécessite des modifications).
- Obtenez le Certificat de Conformité.
- Passez le contrôle technique (ITV).
- Demandez l'immatriculation en ligne ou en personne dans n'importe quel bureau de la circulation.
- Payez les taxes d'immatriculation.
- Rendez-vous dans un magasin spécialisé pour acheter les plaques d'immatriculation et les fixer sur le véhicule.
- Après avoir immatriculé le véhicule, n'oubliez pas de souscrire l'assurance obligatoire.
Quand l'immatriculation est-elle nécessaire ?
Vous avez peut-être acheté une voiture immatriculée hors d'Europe lors d'une vente aux enchères, chez un concessionnaire ou à un particulier, ou vous souhaitez peut-être déménager en Espagne.
Dans tous les cas, si vous souhaitez conduire légalement, vous devez immatriculer votre véhicule dans les cas suivants :
- Si vous êtes résident en Espagne ou si vous avez un lieu d'activité dans le pays, vous devez immatriculer le véhicule dans un délai de 30 jours.
- Si vous déménagez en Espagne et que vous demandez l'immatriculation, vous disposerez de 30 jours pour le faire à compter de la date de la demande. Si le véhicule que vous souhaitez immatriculer est utilisé comme moyen de transport dans le cadre de votre déménagement (par exemple pour transporter vos effets personnels), ce délai peut être prolongé à 60 jours, sur notification.
- En règle générale, vous pouvez conduire votre voiture (ou tout autre véhicule) immatriculée à l'étranger en Espagne, à condition de ne pas dépasser 183 jours (6 mois) sans interruption dans le pays.
Toutes ces démarches peuvent être effectuées sur le site web de la Direction générale de la circulation espagnole.
Le non-respect des délais et la conduite d'une voiture étrangère peuvent entraîner une amende comprise entre 500 et 1 500 euros, conformément aux sanctions prévues par la loi sur la circulation, la circulation des véhicules à moteur et la sécurité routière.
Pendant le traitement de l'immatriculation définitive, il est également possible de conduire temporairement avec des « plaques vertes » pendant 60 jours maximum.
La procédure peut prendre entre 1 et 2 semaines et coûte 20,61 € (taxe 1,4).
Documents nécessaires
Une fois que vous avez passé la douane et que le véhicule a été approuvé, vous disposez de tout ce dont vous avez besoin pour l'immatriculer.
Les documents sont les suivants :
- Pièce d'identité
- Procuration, si un représentant est désigné pour effectuer la procédure.
- Document administratif unique (DUA)
- Fiche technique délivrée par l'ITV
- Documents originaux du véhicule
Vous pouvez effectuer cette procédure de deux manières :
- En ligne : à l'aide du formulaire de demande, pour lequel vous devrez vous connecter avec votre carte d'identité électronique, le mot de passe de votre téléphone portable ou votre mot de passe permanent.
- En personne : dans n'importe quel siège ou bureau de la circulation, en téléchargeant et en remplissant le formulaire de demande.
Combien coûte l'immatriculation en Espagne ?
Pour les cyclomoteurs, la taxe (taxe 1.2) est de 27,85 euros.
Pour tous les autres véhicules, les frais (taxe 1.1) s'élèvent à 99,77 euros.
Questions fréquentes
Nous répondons aux questions les plus fréquentes sur l'importation et l'immatriculation de véhicules non européens.
Combien coûte la réception par type d'un véhicule ?
Le coût de la réception d'un véhicule dépendra du type de véhicule, du modèle, du type de réception requis et des modifications nécessaires pour obtenir le code de réception européen.
En tenant compte du coût des taxes, des rapports techniques, des documents nécessaires et de la réception, le coût peut s'élever à environ 2 000 euros minimum.
Puis-je obtenir le certificat de conformité avant d'immatriculer mon véhicule ?
Non, pour obtenir le certificat de conformité européen, vous devez disposer du numéro d'immatriculation européen, qui est obtenu lors de l'immatriculation du véhicule.
Si mon véhicule provient du Royaume-Uni, dois-je l'immatriculer ?
Oui, si vous prévoyez de rester plus de 6 mois (183 jours).
Le Royaume-Uni est considéré comme un pays non membre de l'UE, donc les mêmes réglementations s'appliquent que pour le reste de l'UE.
Si je viens du Maroc et que je ne reste pas plus de 6 mois d'affilée en Espagne, dois-je immatriculer ou homologuer mon véhicule ?
Non, ce n'est pas nécessaire. Si vous prévoyez de rester en Espagne moins de 6 mois, vous pouvez conduire avec une immatriculation étrangère sans avoir à l'immatriculer ou à le faire homologuer.
Si vous prévoyez de rester plus longtemps, l'homologation et l'immatriculation seront obligatoires.
