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Qu'est-ce que le Certificat de Conformité (COC) et comment l'obtenir ?

Le Document COC est indispensable pour importer et immatriculer votre véhicule dans l'UE. Nous vous expliquons comment l'obtenir.
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12 juin 20254 min de lecture
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Ces dernières années, avec l'augmentation générale des prix, de nombreuses personnes ont choisi d'acheter des véhicules d'occasion.  

La plupart d'entre eux sont généralement des voitures allemandes, des caravanes ou des camping-cars.  

Grâce à l'essor des véhicules d'occasion, de nombreux concessionnaires ont vu une opportunité commerciale et proposent à leurs clients cette option beaucoup plus économique.  

Que vous soyez un particulier souhaitant importer un véhicule en Espagne ou un concessionnaire spécialisé dans l'importation, vous aurez très probablement besoin d'un Certificat de Conformité.  

Qu'est-ce que le Certificat de Conformité (COC) ?  

Il s'agit d'une déclaration du constructeur du véhicule attestant que votre véhicule est conforme à la réglementation européenne en vigueur au moment de sa fabrication.  

Elle couvre divers aspects, tels que les émissions, les caractéristiques de sécurité et les niveaux sonores. Sans COC valide, l'immatriculation de votre véhicule importé dans un pays de l'UE ou de l'EEE peut s'avérer compliquée, voire impossible.  

Il s'agit d'un document essentiel pour les constructeurs, les consommateurs (de véhicules neufs et d'occasion), les concessionnaires et, surtout, les organismes de réglementation. 

Quand est-il nécessaire ? 

Le COC est nécessaire et indispensable dans certaines situations : 

  • Si vous êtes concessionnaire de véhicules d'occasion, qu'ils soient importés ou non. 
  • Si vous avez acheté un véhicule à l'étranger et que vous souhaitez l'importer et l'immatriculer dans votre pays.  
  • Si vous prévoyez de déménager dans un autre pays et d'exporter et d'immatriculer votre véhicule dans votre nouveau lieu de résidence.  
  • Si vous avez perdu le document original et que vous souhaitez l'obtenir pour effectuer certaines démarches.  
  • Si les autorités demandent des informations spécifiques sur une caractéristique technique du véhicule qui ne figure pas dans les documents de celui-ci. 
💡
Le Certificat de Conformité est un document valable dans tous les pays de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen (EEE). Il est également exigé par certains pays non membres, tels que le Royaume-Uni, la Suisse, la Norvège, l'Islande ou le Liechtenstein.

En réalité, il s'agit d'un document qui vous est toujours remis lors de l'achat d'un véhicule neuf.  

Alors, pourquoi en ai-je besoin d'un nouveau ?  

Tout simplement parce que ce certificat est souvent égaré ou que le vendeur oublie de le remettre, surtout s'il s'agit d'une vente entre particuliers.  

Comment obtenir le Certificat de Conformité Européen pour votre véhicule  

En règle générale, le constructeur lui-même peut vous fournir un nouveau certificat. Le problème est que, comme ce n'est pas son activité principale, il faut souvent plusieurs mois pour l'obtenir et son coût est très élevé. 

Quels sont les avantages d'acheter un COC avec GetCOC ? 

Nous sommes présents dans le secteur depuis des années et avons pu perfectionner et améliorer notre service : 

  • Vous recevrez le document COC en quelques jours. 
  • Contrairement aux prix élevés pratiqués par les marques, nous proposons le COC à un prix beaucoup plus abordable et raisonnable. 
  • Nous vous l'enverrons en format électronique (PDF) et physique, à l'adresse de votre choix. 
  • La livraison est gratuite. 
  • Il s'agit d'un document officiel signé par le constructeur. 
  • Vous pourrez suivre l'état de votre commande en temps réel. 
  • Si vous êtes concessionnaire, vous bénéficierez d'une remise sur volume. 

Si vous avez des questions, nous vous répondrons dans votre langue. 

Que devez-vous faire ? 

  1. Sélectionnez la marque de votre véhicule. Le COC sera valable quelle que soit la marque et le modèle que vous choisirez. 
  2. Saisissez le numéro d'identification du véhicule (code VIN). 
  3. Choisissez l'option de livraison et recevez-le immédiatement au format PDF et en quelques jours à l'adresse de votre choix. 

Quelles informations doit contenir le COC ? 

Le certificat comprend à la fois les aspects techniques du véhicule, ainsi que les aspects environnementaux et de sécurité

Parmi les informations les plus importantes, on trouve : 

  • Le numéro d'identification du véhicule (numéro de châssis ou VIN). 
  • Le code d'homologation européen, qui indique si le véhicule a été transformé. 
  • Marque, modèle et version. 
  • Coordonnées du constructeur. 
  • Caractéristiques techniques du moteur (cylindrée, puissance, type de carburant). 
  • Dimensions du véhicule (longueur, largeur, hauteur). 
  • Poids total et charge maximale du véhicule. 
  • Informations sur les émissions, la consommation de carburant et la conformité aux normes européennes telles que la norme Euro 6.  
  • Équipement de sécurité (actif et passif) du véhicule.  

Questions fréquentes 

Nous répondons aux questions les plus courantes concernant le certificat de conformité. 

Ai-je besoin d'un Certificat de Conformité si j'importe ma voiture depuis le Royaume-Uni ? 

Oui, bien que le Royaume-Uni ne fasse plus partie de l'UE, il continue d'accepter le Certificat de Conformité Européen. Cependant, des révisions de cette loi sont prévues.  

Tous les produits fabriqués dans le pays seront réglementés par le marquage UKCA à partir de 2024. 

Ai-je besoin d'un Certificat de Conformité si j'importe ma voiture du Maroc, de Dubaï, du Japon, du Canada ou des États-Unis ?  

Si vous importez votre véhicule dans un pays de l'UE ou de l'EEE depuis un pays qui n'en fait pas partie, la procédure sera différente. 

Vous aurez besoin d'une homologation individuelle, puis vous pourrez obtenir le COC pour immatriculer votre véhicule et conduire légalement dans l'UE.

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