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Qu'est-ce que le Certificat de Conformité (COC) ?

Un Certificat de Conformité (COC) certifie la conformité d'un véhicule aux normes d'homologation de l'Union Européenne. Ce document facilite la libre circulation et l'immatriculation des véhicules au sein de l'UE. Nous proposons des COCs pour :

Véhicules de passagers (M1)
Véhicules utilitaires légers (N1)
Motos (L)

Un COC est un document confirmant qu'un véhicule répond aux normes de l'UE, incluant des détails comme l'ID du fabricant, le numéro d'homologation et les spécifications techniques, conformément à la réglementation de l'UE (Amendement IX, Règlement 92/53).

Ai-je besoin d'un COC ?

Si vous avez importé un véhicule, un Certificat de Conformité (COC) est souvent requis pour prouver qu'il s'agit d'un modèle européen et qu'il répond aux normes de circulation sans modifications. En France, si les champs D1, D2, D3 et K de la carte grise sont remplis, un COC pourrait ne pas être nécessaire, bien que l'ANTS puisse le demander.

Aperçu de l'exemple de COC

Combien coûte un COC ?

Le prix du COC varie selon la marque, le modèle, le pays et l'année de la première immatriculation du véhicule, allant de 149€ (Audi) à 859€ (Rolls Royce), hors TVA.

Quelles informations contient un COC ?

Un Certificat de Conformité (COC) est un document détaillé répertoriant les caractéristiques spécifiques d'un véhicule, y compris son numéro VIN, sa couleur, le nombre de sièges, les normes d'émission, la puissance du moteur, le niveau sonore, la cylindrée, la vitesse maximale, le type de carburant et le type de boîte de vitesses, entre autres. Il comprend généralement 51 aspects techniques.

Le Certificat de Conformité (COC) est délivré dans la langue du fabricant, et toutes les langues officielles de l'UE sont acceptées par les autorités d'immatriculation.

Pour un aperçu plus détaillé des informations contenues dans un COC, vous pouvez consulter notre exemple de COC.

Vos documents COC sont-ils originaux ?

Tous nos COCs sont originaux, émis par le fabricant du véhicule ou son représentant officiel. Bien que la première copie soit destinée au propriétaire initial, les copies ultérieures marquées 'Duplicata' ou 'Copie' incluent toujours toutes les caractéristiques de sécurité comme les hologrammes, les filigranes ou les signatures.

Qui peut émettre un COC ?

GetCOC propose des certificats de conformité authentiques et valides dans toute l'UE, l'EEE et la Suisse. Émis uniquement par le fabricant de la voiture, ces certificats détaillent les spécifications du véhicule au moment de sa production, c'est pourquoi seul le fabricant possède toutes les informations techniques nécessaires.

Comment obtenir un COC européen gratuit (Certificat de Conformité) ?

Les fabricants conservent les données précises nécessaires pour le COC et imposent des frais pour chaque réimpression du certificat. Il est important de noter que les COCs gratuits trouvés sur le marché sont probablement invalides et ne vous aideront pas à immatriculer votre voiture.

Ai-je besoin d'un COC pour un véhicule importé de l'extérieur de l'UE (États-Unis, Canada, Chine, Dubaï, et autres) ?

Si votre voiture a été immatriculée pour la première fois dans un pays non membre de l'UE, un COC n'est pas possible car elle ne répond pas aux normes de l'UE et ne possède pas de numéro d'homologation européen.

Contactez l'importateur ou le représentant de la marque dans le pays où vous allez immatriculer la voiture pour obtenir des conseils supplémentaires, car les exigences peuvent varier.

Nous sommes là pour vous aider

Notre équipe du service client est disponible pour vous assister du lundi au vendredi, de 07:00 à 18:00.

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Dans des pays comme la France, vous pouvez utiliser une copie numérique du COC pour une immatriculation rapide en ligne.

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