Les plaques d'immatriculation vertes, également appelées placas verdes en Espagne, ne font pas référence au niveau d'émissions ou au type de combustion du véhicule, mais à leur durée de validité.
Dans cet article, nous vous expliquons ce que signifient les plaques d'immatriculation vertes, où elles sont valables, pour combien de temps, comment les demander et combien elles coûtent.
Que signifie la plaque d'immatriculation verte et d'où vient-elle ?
Les plaques d'immatriculation vertes des voitures indiquent qu'il s'agit de plaques temporaires.
Elles ne sont valables qu'en Espagne et sont utiles dans les cas suivants :
- Si vous avez importé un véhicule et que vous souhaitez le conduire avant d'obtenir son immatriculation définitive (ce qui peut prendre plus de temps).
- Si vous avez mis un véhicule hors circulation pour l'exporter vers un autre pays, mais que vous souhaitez continuer à l'utiliser pendant que son immatriculation définitive est en cours dans l'autre pays.
Conditions requises pour demander des plaques d'immatriculation vertes en Espagne
Cette autorisation temporaire doit être demandée par le propriétaire du véhicule ou une autre personne autorisée en son nom via le registre des procurations, en ligne, ou à l'aide du modèle de demande correspondant, en personne.
Dans le cas des entreprises et des personnes morales, cette autorisation doit être demandée exclusivement par voie électronique.
Une autorisation temporaire de circulation peut être demandée dans les cas suivants :
- Si vous avez acheté un véhicule à l'étranger sans immatriculation ou avec une immatriculation étrangère (non espagnole).
- Si vous avez acheté un véhicule non immatriculé aux enchères ou suite à une décision judiciaire.
- Si le véhicule est sans carrosserie.
- Si vous souhaitez immatriculer un véhicule aux Canaries, à Ceuta ou à Melilla et qu'il a été acheté dans une autre province. Dans ce cas, la validité de l'autorisation serait de 10 jours.
- Si vous souhaitez immatriculer le véhicule à l'étranger, en le désimmatriculant en Espagne, la validité des plaques vertes serait de 60 jours.
Durée de validité des plaques vertes
Vous pouvez circuler avec les plaques vertes pendant 60 jours dans tous les cas, sauf si vous souhaitez immatriculer le véhicule aux Canaries, à Ceuta ou à Melilla, après l'avoir acheté dans une autre province espagnole, auquel cas la validité sera de 10 jours.
Cette durée peut être prolongée s'il existe des raisons indépendantes de votre volonté qui vous ont empêché d'obtenir l'immatriculation définitive pendant la durée de validité des plaques temporaires.
Pour demander la prolongation, vous devrez justifier les causes en fournissant :
- Demande remplie.
- Permis temporaire en cours de validité.
- Justificatif (un document de l'ITV expliquant les raisons pour lesquelles la fiche ITV n'a pas pu être délivrée est valable).
La demande doit être présentée pendant la période de validité des plaques.
Quels documents faut-il fournir ?
Vous devrez remplir le formulaire de demande de plaques temporaires avec les informations suivantes :
- Identification personnelle
- Permis de circulation
- Données du véhicule : numéro de châssis, numéro d'immatriculation et date d'immatriculation (le cas échéant)
- Type de permis temporaire dont vous avez besoin
- Coordonnées du mandataire (dans le cas où la démarche est effectuée par une autre personne autorisée)
Combien cela coûte-t-il ?
Le coût de la démarche est de 20,61 euros. Vous pouvez payer en personne au moment de la démarche ou en ligne.
Si vous demandez une prolongation, celle-ci sera gratuite.
Que devez-vous faire à l'expiration de la validité ?
Les immatriculations temporaires sont utiles pour pouvoir circuler légalement pendant la procédure d'immatriculation définitive, que ce soit en Espagne ou à l'étranger.
Si la validité du permis temporaire est sur le point d'expirer et que vous n'avez pas encore obtenu l'immatriculation définitive, vous pouvez demander une prolongation gratuite, tant que le permis temporaire est encore valable.
Si vous en faites la demande après cette date, elle ne sera pas acceptée et vous ne pourrez pas circuler jusqu'à l'obtention de l'immatriculation définitive.
