Le Certificat de Conformité Européen (COC) est un document officiel délivré par le constructeur d'un véhicule qui certifie que celui-ci est conforme à toutes les réglementations et exigences techniques de l'Union européenne pour son immatriculation et sa circulation.
Ce certificat est établi dans le cadre de l'homologation européenne de type et permet aux véhicules d'être immatriculés sans avoir à subir d'inspections techniques supplémentaires dans chaque pays membre.
Vous trouverez ci-dessous des explications détaillées sur les types de véhicules et de remorques pour lesquels ce document est valable.
Véhicules auxquels s'applique le COC
Le certificat de conformité européen s'applique uniquement aux véhicules qui ont été homologués conformément à la réglementation de l'UE.
Cela comprend :
Véhicules à moteur des catégories M, N et L
Catégorie M : véhicules conçus et fabriqués pour le transport de personnes.
- M1 : voitures pouvant accueillir jusqu'à huit personnes en plus du conducteur (voitures particulières).
- M2 : véhicules pouvant accueillir plus de huit personnes et dont le poids maximal est inférieur ou égal à 5 tonnes (minibus).
- M3 : autobus et autocars de plus de 5 tonnes.
Catégorie N : véhicules conçus pour le transport de marchandises.
- N1 : fourgonnettes légères (jusqu'à 3,5 tonnes).
- N2 : camions moyens (3,5 à 12 tonnes).
- N3 : camions lourds (plus de 12 tonnes).
Catégorie L : véhicules à deux ou trois roues et quadricycles. Il s'agit des motos, cyclomoteurs, tricycles, quads, etc.
Remorques et semi-remorques (catégorie O)
Le COC est également valable pour les remorques et semi-remorques, à condition qu'elles aient été homologuées conformément à l'homologation européenne de type.
Les catégories sont les suivantes :
- O1 : Remorques d'une masse maximale ≤ 750 kg.
- O2 : Remorques d'une masse maximale > 750 kg et ≤ 3 500 kg.
- O3 : Remorques d'une masse maximale > 3 500 kg et ≤ 10 000 kg.
- O4 : Remorques d'une masse maximale > 10 000 kg.
Par conséquent, les remorques légères et lourdes peuvent disposer d'un Certificat de Conformité Européen si le constructeur les a homologuées conformément à la réglementation européenne.
Cas dans lesquels il n'est PAS valable ou n'est PAS délivré
Le COC n'est pas délivré et n'est pas valable dans les cas suivants :
- Véhicules fabriqués en dehors de l'Union européenne et non homologués conformément aux normes européennes.
- Véhicules importés à titre individuel ou ayant fait l'objet d'une homologation nationale ou individuelle (par exemple, véhicules américains ou japonais importés à titre particulier).
- Véhicules modifiés après l'homologation (par exemple, aménagements en camping-cars, transformations industrielles ou modifications techniques importantes).
- Véhicules fabriqués avant l'entrée en vigueur de l'homologation européenne de type (généralement avant 1996, selon le type de véhicule).
Dans ces cas, une fiche technique réduite ou une homologation individuelle est requise à la place du COC.
Utilité du COC
Le certificat de conformité européen permet :
- D'immatriculer le véhicule dans n'importe quel pays de l'Union européenne sans avoir besoin d'homologations supplémentaires.
- D'accélérer les procédures d'importation et d'enregistrement des véhicules neufs ou d'occasion entre les pays de l'UE.
- De garantir que le véhicule répond aux normes de sécurité, d'émissions et de bruit exigées par la réglementation européenne.
Conclusion
Le Certificat de Conformité Européen (COC) est valable pour tous les véhicules et remorques homologués conformément à la réglementation européenne, y compris les voitures, les motos, les véhicules industriels et les remorques de tous types.
Toutefois, il ne s'applique pas aux véhicules sans homologation européenne, modifiés ou importés individuellement depuis l'extérieur de l'UE.
