Conduire en France implique de respecter certaines règles, notamment l’obligation de posséder certains documents dans le véhicule.
Voici les documents essentiels, ce qu’il faut faire en cas de perte et les sanctions possibles si vous ne les avez pas avec vous.
Quels documents sont obligatoires ?
En France, il est obligatoire de disposer des documents suivants lors de la conduite :
- Permis de conduire : Il doit toujours être en cours de validité et à portée de main.
- Certificat d’immatriculation : Ce document prouve que le véhicule est enregistré à votre nom.
- Certificat d’assurance : Les autorités peuvent vérifier électroniquement si le véhicule est assuré, mais il est recommandé de conserver une copie imprimée.
- Certificat de contrôle technique : Pour les véhicules de plus de quatre ans, le contrôle technique doit être réalisé tous les deux ans et le certificat correspondant doit être disponible.
En plus de ces documents, certains équipements de sécurité doivent être présents dans le véhicule :
- Gilet de sécurité : Doit être facilement accessible pour être utilisé en cas d’urgence.
- Triangle de signalisation : Obligatoire pour signaler un arrêt ou un accident sur la route.
Que faire en cas de perte ?
Si vous perdez l’un de ces documents, voici les démarches à suivre :
- Permis de conduire : Demander un duplicata auprès des services compétents.
- Certificat d’immatriculation : Demander un duplicata en ligne via le site officiel.
- Certificat d’assurance : Contacter votre assureur pour obtenir une nouvelle copie.
- Certificat de contrôle technique : Demander une copie au centre où le contrôle a été effectué.
Risques et sanctions
Ne pas disposer de ces documents peut entraîner des sanctions :
- Permis de conduire absent : Amende pouvant aller jusqu’à 750 € et, dans certains cas, immobilisation du véhicule.
- Certificat d’immatriculation absent : Amende pouvant aller jusqu’à 135 €.
- Certificat d’assurance absent : Amende pouvant aller jusqu’à 750 € si le véhicule n’est pas assuré.
- Certificat de contrôle technique absent ou périmé : Amende pouvant aller jusqu’à 135 € et immobilisation du véhicule.
En cas de contrôle, vous disposez généralement de 5 jours pour présenter les documents à la police. Si vous ne les présentez pas dans ce délai, la sanction peut être plus lourde.
Maintenir la documentation du véhicule à jour et à portée de main est essentiel pour éviter les amendes et garantir la sécurité de tous sur la route.
