Bien que ce ne soit pas un sujet d'actualité, il continue de susciter beaucoup d'incertitude tant au Royaume-Uni que dans le reste de l'Europe.
Depuis l'introduction du terme UKCA, il existe notamment une grande confusion quant à la validité du certificat de conformité (COC) dans le pays, à l'existence d'une nouvelle réglementation et aux différences avec la certification UKCA ou le marquage CE.
Nous répondons à toutes vos questions dans cet article.
Qu'est-ce que le certificat de conformité au Royaume-Uni ?
Comme dans tout autre pays européen, ce certificat indique que le véhicule est conforme à la réglementation européenne en matière d'environnement et de sécurité.
Il répertorie les caractéristiques techniques du véhicule et est délivré par le constructeur.
Il est indispensable pour l'importation et l'immatriculation des véhicules dans l'Union européenne, l'Espace économique européen et d'autres pays non membres tels que le Royaume-Uni.
Vous aurez besoin de ce document si :
- Vous allez importer ou exporter un ou plusieurs véhicules.
- Vous allez immatriculer votre véhicule.
- Les autorités l'exigent.
Le COC, le marquage CE et le marquage UKCA sont-ils identiques ?
Non, ils ne sont pas identiques. Bien qu'il s'agisse de certificats attestant la conformité à certaines normes de qualité, ils sont différents.
Le marquage CE est obligatoire pour certains produits fabriqués et commercialisés en Europe, à l'exception des véhicules, mais pas de leurs composants.
Tout comme le COC pour les véhicules, le marquage CE garantit que le produit est conforme aux normes européennes en matière de sécurité, de qualité, de santé et d'environnement.
Après le Brexit, le Royaume-Uni a introduit son propre marquage, le UKCA. Celui-ci indique que les produits ont été fabriqués conformément aux normes du pays. Bien qu'il ait coexisté avec le marquage CE, il est obligatoire depuis le 1er janvier 2023.
De même, le marquage UKCA n'est pas nécessaire pour les véhicules.
Validité du Certificat de Conformité après le Brexit
Malgré la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne, le COC reste valable dans le pays.
En d'autres termes, ce certificat est toujours accepté lorsque nous importons un véhicule en provenance d'Europe et, en outre, le Royaume-Uni continue de le délivrer.
Bien que le pays anglo-saxon souhaite délivrer son propre certificat, cela ne devrait pas se produire dans un avenir proche.
Sur le site web du gouvernement britannique, il est annoncé :
« Nous prévoyons de remplacer l'exigence d'un certificat européen par un certificat britannique pour les véhicules neufs vendus en Grande-Bretagne.
Le calendrier de mise en œuvre sera annoncé en 2022, mais nous espérons maintenir l'obligation pour les constructeurs de fournir le COC à toute personne achetant un véhicule neuf.
Les véhicules neufs en Irlande du Nord continueront d'être livrés avec un certificat européen. »
Ressources utiles :
Certificat de conformité pour les véhicules neufs - Gov.UK
